Comment cela se passe pour les Impôts des étrangers vivant en Colombie ?

Cette question me préoccupait et j’ai demandé à plusieurs amis qui vivent en Colombie « Comment cela se passe pour les Impôts des étrangers vivant en Colombie ? » Mais je n’ai pas eu de réponses satisfaisantes.

J’ai donc fait des recherches et un copain, Didier DETUNE, qui vit à Santa Marta a complété mes informations. J’ai jeté un oeil sur le site de la Dian dans la rubrique « Usuarios nuevos » et on vous demande votre N° de Cédula de Extranjeria

Sitio de la Dian Usarios nuevos

Sitio de la Dian Usarios nuevos

A partir de quelle année dois-je déclarer mes revenus à l’étranger ?

Bien que la question de la nationalité, nous précise, nous supposons qu’il s’agit d’un étranger par la référence spécifique à la résidence de cinq ans, qui est le chiffre correspondant, pour l’obligation de déclarer, dans le cas de personnes étrangères au pays.

Tout d’abord il est important de noter que el artículo 9 del Estatuto Tributario, dans son deuxième alinéa, stipule que les étrangers vivant en Colombie sont soumis à l’impôt sur le revenu ou sur la rente de source étrangère, de la cinquième année ou de la période de résidence imposable continue ou discontinue dans le pays, parce que, avant ce terme résident étranger dans le pays n’est soumis à l’impôt sur le revenu et la rente ou à partir de sources nationales.

Ainsi, dans les termes de la requête de cinq ans de résidence dans le pays étranger serait assujetti à l’impôt sur les revenus de source étrangère, mais de réduire l’impact de la même note que « el Artículo 46 de la ley 1430 del 2010« , en vigueur à partir de 2011 permet de déduire du montant de l’impôt sur le revenu colombien payés dans son pays d’origine.

Maintenant, à propos de l’obligation de produire une déclaration d’impôt sur le revenu, nous comprenons votre point de vue qu’il s’agit d’un individu, indépendant, doit donc être apportée « al Artículo 594-1 del Estatuto Tributario », qui prévoit que ne sont pas nécessaires à les contribuables de l’État, des particuliers, qui ne sont pas responsables de la taxe de vente, dont les recettes brutes sont bien facturés et même 80% ou plus en provenance de frais, commissions et services sur lesquels l’arrestation a été faite rétention la source; à condition que le revenu total pour l’année est inférieur à $81’032.000 pour l’année 2010; et ses actifs bruts sur le dernier jour de l’année ne dépasse pas $110’498.000  pour 2010.

Si vous êtes contraint à déclarer, cela doit être fait dans les délais fixés annuellement la réponse du gouvernement au dernier chiffre de la NIT, à l’exclusion du chiffre de contrôle; même doit effectuer le paiement de l’impôt est déterminé par les dates attribuées à chacune des actions.

Il convient de noter qu’avant le dépôt doivent être traitées avant tout de section Adresse de l’impôt et des douanes Direction des impôts nationaux et des douanes (DIAN), entrée dans le registre de la taxe unifiée (RUT), parce que, par disposition légale C’est le seul mécanisme d’identification des contribuables et des autres contribuables qui représentent des obligations administrés par Dian.

sitio Dian

sitio Dian

Aux fins de la préparation de la déclaration de revenus de l’année d’imposition 2010, la façon dont les profits taxés et non taxés sont déterminés lorsque vous avez pris l’avantage fiscal pour les investissements en actifs fixes productifs?

Pour ce chapitre, je vous laisse consulter ce qui est dit par notre spécialiste (voir Fuente) concernant  ce qui se passe en cas de société. Mais, vous aurez certainement un cabinet conseil pour  régler ces procédures.

Un autre question se fait jour dans votre esprit :

Quel est le taux d’imposition sur le revenu pour les personnes physiques étrangères, avec ou sans résidence en Colombie.

Pour déterminer le taux qui doit être appliqué personnes à l’étranger, il convient de préciser si cela répond à certaines des trois conditions pour avoir la qualité de résident, qui sont décrites dans l’article 10 du Code général des impôts .

1 en permanence sur . du pays pendant plus de six mois dans l’année ou de la période imposable,

2 Que le séjour est prolongé dans le pays et

3 Permanence complète cassé pendant plus de six mois dans l’année ou de la période imposable.; si cela ne répond pas à l’une des trois conditions seront considérées comme non-résidents.

 Ce qu’il faut retenir « Apparemment á partir de la 5éme année tu paies l’impöt en Colombie mais de cet impôt, tu déduis la part de l’impôt que tu paies en France. Donc, tu ne paies plus rien en Colombie.… » C’est la formule optimiste employé par Didier. Mais il se peut que vu l’écart des salaires en Colombie, on soit un gros nanti. Et il doit falloir un numéro de contribuable comme en France.

Dian Punto de contacto

Dian Punto de contacto

 

Il vaudra mieux se rapprocher de la DIAN, pour avoir des renseignements plus précis car même s’il a exemption. il ne vaut pas mieux faire la sourde oreille. D’autre part comme je l’ai spécifié dans l’article sur la Convention fiscale en court d’étude,  entre la France et la Colombie. Il vaut mieux se renseigner car elle devait être mise en place avant l’été 2014.

Si une personne en sait beaucoup plus que moi, n’hésitez par à témoigner dans la rubrique commentaires. Je ne suis pas un expert de la fiscalité, mais je me renseigne. 

Fuente :

http://www.portafolio.co/finanzas-personales/impuestos-extranjeros-radicados-colombia

Feedweb for WordPress. v3.1.1
This entry was posted in Articles à la Une, expatriation en Colombie, Tramites Colombia and tagged , , , . Bookmark the permalink.

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *